Table des matières

• Titre Ier : Ordre public
  2
• Section Ire : Lieux publics
  2
• Section IIe : Lieux de réunion publique, halles, foires et marchés
  3
• Section IIIe : Théâtres, fêtes et baladins
  19
• Section IVe : Places, promenades et jardins publics
  24
• Section Ve : Convois funèbres, cimetières, inhumations et exhumations
  29
• Section VIe : Bâtiments, monuments publics et fontaines
  42
• Section VIIe : Liberté de la circulation, tranquillité publique, mœurs et décence
  43
• Section VIIIe : Annonces et publications, afficheurs, etc.
  45
• Section IXe : Poids et Mesures, fidélité dans le débit des denrées et marchandises
  46
• Section Ire : Voie publique
  48
• Titre II : Sureté publique
  48
• Section IIe : Voitures de place et de remise
  54
• Section IIIe : Dépôts sur la voie publique
  61
• Section IVe : Mesures de sûreté pendant la nuit
  64
• Section Ve : Incendies
  65
• Section Ire : Boucheries, triperies et charcuteries
  76
• Titre III : Salubrité, voirie
  76
• Section IIe : Voie publique, nettoiement
  78
• Section IIIe : Latrines, vidanges
  85
• Section IVe : Animaux insalubres et équarrissage
  97
• Section Ve : Petite voirie
  100
• Titre IV : Police rurale
  116
• Section Ire : Bestiaux et troupeaux
  116
• Section IIe : Plantations et récoltes
  117
• Dispositions finales
  120
• Table des matières
  121
• Table alphabétique
  125